Revenus, dividendes, épargne salariale, retraite, plus-values… il existe une pluralité de pratiques pour optimiser sa rémunération en tant que dirigeant d’entreprise. Or ces solutions dépendent avant tout de la situation fiscale et sociale du dirigeant et de sa société.

Le choix du statut social est directement lié à la structure juridique de la société à laquelle il est rattaché. EURL, SARL, SAS, SASU ou SCP, SELAS, SELAFA…

Chaque statut a des avantages et des inconvénients mais le chef d’entreprise n’a pas toujours le choix quant à la stratégie à mettre en place pour sa propre rémunération.

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Quelle stratégie mettre en place pour optimiser sa rémunération ?

Savoir comment optimiser sa rémunération de dirigeant d’entreprise ; comprendre le potentiel et les limites que revêt chaque situation sociale et fiscale ; connaitre les différents dispositifs de rémunération ; choisir ses modes de rémunération à partir de ses propres spécificités ; tels sont les objectifs du livre blanc « Optimisation de la rémunération du dirigeant d’entreprise ».

Il s’agit de guider le chef d’entreprise dont la volonté d’optimiser sa rémunération est souvent portée par deux dynamiques distinctes :

  • Le souhait d’une rémunération nette avantageuse tout en limitant le poids des charges sociales et des impôts liés,
  • Le souhait d’améliorer sa couverture sociale, de développer ses revenus de remplacement et ses revenus différés pour une retraite plus confortable.

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Chaque situation fiscale, sociale et professionnelle étant spécifique, ce livre blanc donne les connaissances nécessaires pour amener le dirigeant d’entreprise à effectuer les arbitrages adéquats. Quelques notions importantes sont étudiées dans ce livre blanc :

  •   Le statut social du dirigeant

Penser l’optimisation de sa rémunération s’opère dès le démarrage de son activité. Le chef d’entreprise doit avant tout choisir entre deux régimes distincts ;
- entrepreneur non salarié,
- dirigeant assimilé salarié.
Le régime social définit les actions possibles et les différents leviers dont dispose le dirigeant.

  •   La forme juridique de l’entreprise

C’est la forme juridique choisie pour l’entreprise qui va déterminer le statut social du dirigeant. La structure sociale a un impact important sur les solutions à mettre en place pour optimiser sa rémunération, d’autant qu’il en existe plusieurs et très différenciées selon le statut du dirigeant ; entreprise individuelle, société ou activités libérales réglementées.

  •  Les modes de rémunération

Le livre blanc présente une réflexion sur les différentes options possibles, en fonction de la forme juridique et du statut social du dirigeant, mais aussi à partir de l’activité et des résultats réalisés par l’entreprise.
Il s’agit notamment de déterminer le régime d’imposition des résultats (impôt sur le revenu ou impôt sur les sociétés) le choix entre rémunération et dividende, la souscription à certaines couvertures prévoyance, etc.

Le livre blanc prend particulièrement en compte les alternatives suivantes :

  • Choix entre rémunération, primes ou dividendes
  • Choix entre dividendes ou plus-values sur cession de titres
  • Constitution d’une société holding

Il faut savoir qu’un dirigeant d’entreprise peut tirer plusieurs formes de revenus de son activité. Selon sa situation sociale et fiscale, il peut d’ailleurs les panacher entre elles. Devant des législations sociales et fiscales complexes, la solution est loin d’être unique pour un dirigeant et chaque cas doit être adapté.

 A propos du livre blanc

Le livre blanc a été réalisé par des experts comptables, financiers, juridiques…
Il présente les notions clés pour maîtriser l’optimisation de la rémunération du dirigeant. Ce guide donne également des explications détaillées et précises à partir d’études de cas, afin que le dirigeant d’entreprise bénéficie d’illustrations concrètes et en situation réelle.

Cet article est le premier d’une série d’articles consacré au livre blanc: